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Retrouvez le dossier   » Stratégie Marketing » des Montagnes du Caroux : À télécharger ici

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2023 – Fiche présentation PAT: À télécharger ici

2022 – Fiche présentation PAT: À télécharger ici

2020 – Fiche présentation PAT: À télécharger ici

2024 – Zoom PAT- Agriculture et Alimentation : Les communes en première ligne : À télécharger ici

2024 – L’agriculture : À télécharger ici

2021-2024 – Bilan AAP PNA France Relance : À télécharger ici

2023 – Les jardins partagés : À télécharger ici

2023 – L’enjeu de la transmission agricole sur le territoire du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici

2019- 2022 Bilan PAT Niveau 1: À télécharger ici

2020 – Le Projet Alimentaire Territorial en actions, dans la gestion de la crise du Coronavirus : À télécharger ici

2016 à 2018 – « Tous acteurs de notre alimentation, bilan de la mission » par l’ADAT : À télécharger ici

La plateforme Cliketik.fr  pour manger local, consommer éthique : En savoir plus

2018 – Dépliant « Tous acteurs, de notre alimentation » : À télécharger ici

2016 – Film « Ça bouge pour la qualité alimentaire en Haut Languedoc » : Retrouvez-le en cliquant ici

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Retrouvez l’organigramme du Pays Haut Languedoc et Vignoble en 2024 : À télécharger ici

Listes des membres du Comité syndical et des membres du Bureau : À télécharger ici

• Retrouvez le rapport d’activités de 2023 : À télécharger ici
• Retrouvez le rapport d’activités de 2022 : À télécharger ici
• Retrouvez le rapport d’activités de 2021 : À télécharger ici
• Retrouvez le rapport d’activités de 2020 : À télécharger ici
• Retrouvez le rapport d’activités de 2019 : À télécharger ici
• Retrouvez le rapport d’activités de 2018 : À télécharger ici
• Retrouvez le rapport d’activitésde 2017 : À télécharger ici
• Retrouvez le rapport d’activités de 2016 : À télécharger ici
• Retrouvez le rapport d’activités de 2015 : À télécharger ici

 Délibérations du 06/12/2024

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Débat d’Orientation Budgétaire 2025 :
• Politiques contractuelles : désignation de membres pour le Comité de Programmation LEADER :
• Habitat : Pacte Territorial Espace Conseil France Renov’ « Habiter au Pays » :
• Habitat « Colorons le Pays » : demande de subvention 2025 :
• Patrimoine : convention entre l’université Toulouse – Jean Jaurès et le Pays Haut Languedoc et Vignobles :
• Patrimoine : « Paysages culturels », une action pré-figurative du futur CIAP :
• Patrimoine : Animation de la politique muséale du Pays d’art et d’histoire :
• Patrimoine : Animation de l’opération d’inventaire menée dans le cadre du Pays d’art et d’histoire :
• Agriculture/Alimentation : Projet Alimentaire Territorial – contrat de collaboration de recherche entre le Pays et l’INRAE (Institut National de Recherche pour l’Agriculture, l’Alimentation et l’Environnement) :
• Oenotourisme – Renouvellement de la marque Vignobles et Découvertes :

 Délibérations du 18/10/2024

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Mobilité: Convention de partenariat Association Gefosat et Pays HLV: À télécharger ici
• Mobilité : Approbation du projet de Plan de Mobilité Simplifié, Pays HLV: À télécharger ici
• Habitat :Programme d’Interet Général 3, partenariat Agence Départementale d’Information sur le Logement Observatoire Départemental de l’Habitat : À télécharger ici
• Projet Alimentaire Territorial Candidatures aux appels à projets agricoles et alimentaires : À télécharger ici
• Politiques contractuelles Délégation de signature Programme LEADER 2023-2027: À télécharger ici
• Politiques contractuelles Animation du GAL 2024-2025 : À télécharger ici 
• Santé Attractivité médicale : À télécharger ici

Délibérations du 26/07/2024

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Habitat : Programme d’Intérêt Général 3, suivi animation 2024 : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : Convention d’accompagnement des projets d’installation de panneaux photovoltaïque en toiture de bâtiment publics : À télécharger ici
• Politiques contractuelles : Maquette financière 2024 et Bourg-Centre de Puisserguier : À télécharger ici
• Agriculture et alimentation : convention de partenariat entre le Parc régional du Haut-Languedoc et le Pays Haut Languedoc et Vignobles relative aux stratégies agricoles et alimentaires (PAT) sur leur territoire commun : À télécharger ici 
• Œnotourisme Vignobles & Découvertes : Convention partenariat avec les offices de tourisme : À télécharger ici
• Opération grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : Convention de partenariat 2024 avec la Communauté de Communes du Minervois au Caroux  : À télécharger ici 
• Opération grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : candidature au label Grand Site de France – État d’avancement de l’élaboration du dossier : À télécharger ici 

Délibérations du 29/03/2024

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2023 : À télécharger ici
• Adoption du compte de gestion 2023 : À télécharger ici
• Affectation du résultat 2023 : À télécharger ici
• Décision modificative numéro 1 : À télécharger ici
• Décision modificative numéro 2 : À télécharger ici
• Passage à la nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement : À télécharger ici
• Habitat – Colorons le Pays : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : Convention de partenariat entre Hérault Énergies et le Pays : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : Renouvellement de la convention Chèque Renov’ avec la Communauté de Communes Grand Orb : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique – Avenant à la convention du cadastre solaire entre le Parc naturel régional du Haut-Languedoc et le Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Ingénierie territoriale 2024 dans le cadre du Contrat Territorial Occitanie / Territoire : À télécharger ici
• Patrimoine – Convention relative à la mise en place d’un réseau de géopartenaires dans le cadre du Géoparc « Terres d’Hérault » : À télécharger ici
• Agriculture-Stratégie agricole 2024-2027 : À télécharger ici
• Agriculture – Alimentation : Soutenir les pratiques en restauration collective : À télécharger ici
• Opération grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » Soutien de l’ingénierie des OGS et GSF Demande de subvention auprès de la DREAL Occitanie : À télécharger ici
• Santé : Appel à projets Plan régional santé environnement : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé : Convention de partenariat – Communauté Professionnelle Territoriale de Santé : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé avenant :  À télécharger ici
• Rapport d’activités 2023 : À télécharger ici
• Agriculture : candidature à l’appel projet de la DRAAF Occitanie « GIEE 2024 – Volet Émergence » : À télécharger ici

Délibérations du 19/01/2024

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Adoption du budget 2024 : À télécharger ici
• Participation statutaire auprès du Conseil départemental de l’Hérault -2024 : À télécharger ici
• Participation statutaire des Communautés de communes 2024 : À télécharger ici
• Participation communautaire à la politique de l’habitat 2024 : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Habitat : Convention avec les Communautés de communes / Pays : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : Ingénierie d’animation 2024 – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : Poursuite de l’assistance architecturale et paysagère sur le Grand Site (années 2 et 3). – Demande de subvention auprès du programme LEADER : À télécharger ici
• Agriculture/PAT : Renouvellement et reconquête du monde agricole : À télécharger ici
• Patrimoine : Animation de l’opération d’inventaire menée dans la cadre du Pays d’art et d’histoire : À télécharger ici
• Patrimoine : Animation de la politique muséale du Pays d’art et d’histoire : À télécharger ici
• Santé : Appel à projet Institut national du cancer : zéro exposition : À télécharger ici

Délibérations du 15/12/2023

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Débat d’Orientation Budgétaire 2024 : À télécharger ici
• Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement : À télécharger ici
• Habitat : Programme d’Intérêt Général 3, suivi animation 2024 : À télécharger ici
• Habitat « Colorons le Pays » : À télécharger ici
• Motion relative aux raves party dans le territoire : À télécharger ici
• Guichet Rénov’Occitanie du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Animation du service de Conseil en Énergie Partagé 2024-2026 : À télécharger ici
• Santé : Contrat Local de Santé-Conseil Local en Santé Mentale-Budget 2024 : À télécharger ici
• Patrimoine : coordination d’un Projet Collectif de Recherche (PCR) sur le patrimoine hydraulique : À télécharger ici
• Patrimoine : « Paysages culturels », une action pré-figurative du futur CIAP : À télécharger ici
• Projet Alimentaire Territorial : « Agir ensemble pour une alimentation sociale et solidaire à l’échelle du Projet Alimentaire Territorial Haut Languedoc et Vignobles » : À télécharger ici
• Pôle de pleine nature 2023-2027 « Montagnes du Caroux » : À télécharger ici

Délibérations du 17/11/2023

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Décision modificative n°6 : À télécharger ici
• Décision modificative n°7 : À télécharger ici
• Ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Santé : Assistance à maîtrise d’ouvrage Conseil Local de Santé Mentale : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : Appel à Manifestation d’Intérêt « Adapter son territoire au changement climatique » : À télécharger ici
• Patrimoine : Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine (CIAP) du Pays d’art et d’histoire Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Démarche Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : candidature au label Grand Site de France : Compte rendu de la visite de la chargée de mission Grands Sites de France (GSF) du Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des territoires : À télécharger ici
• Démarche Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » demandes de subvention auprès de la DREAL Occitanie : À télécharger ici
• Politiques contractuelles : Gestion de fin de programme LEADER 2014-2020 : À télécharger ici

Délibérations du 11/07/2023

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Décision Modificative n° 4 : À télécharger ici
• Décision Modificative n° 5 : À télécharger ici
• Agriculture/Alimentation : le Projet Alimentaire Territorial Haut Languedoc et Vignobles en actions : À télécharger ici
• Agriculture/Tourisme : Fascinant Week-End de Vignobles et Découvertes : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : Convention de partenariat 2023 avec la Communauté de Communes du Minervois au Caroux : À télécharger ici
• Politiques contractuelles : le Contrat Territorial Occitanie /Territoire 2022 -2028 : À télécharger ici
• Patrimoine : Mise en œuvre du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine (CIAP) du Pays d’art et d’histoire Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Candidature à l’Appel à projets Massif central / Pôles de nature 2023-2027 : À télécharger ici

Délibérations du 18/04/2023

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2022 : À télécharger ici
• Adoption du compte de gestion 2022 : À télécharger ici
• Affectation du résultat 2022 : À télécharger ici
• Décision Modificative n°1 : À télécharger ici
• Décision Modificative n°2 : À télécharger ici
• Décision Modificative n° 3 : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé – Conseil local de santé mentale : budget 2023 : À télécharger ici
• Agriculture et alimentation : Appel à Manifestation d’Intérêt – Un appui aux collectivités du Pays pour le développement des projets agricoles et/ou alimentaires. : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : Mission d’élaboration du Schéma d’accueil et de découverte du Grand Site – Demande de subvention auprès du programme LEADER : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : candidature au label Grand Site de France – Mission d’accompagnement à l’élaboration du dossier – Demande de subvention auprès du programme LEADER : À télécharger ici
• Patrimoine : Animation de l’opération d’inventaire menée dans le cadre du Pays d’art et d’histoire : À télécharger ici
• Patrimoine : Animation de la politique muséale du Pays d’art et d’histoire : À télécharger ici
• Désignation d’un représentant au Parc naturel régional du Haut-Languedoc : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : Convention Chèque Rénov Grand Orb : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : Conseil en Énergie Partagé – Ingénierie 2024-2026 : À télécharger ici
• Politiques contractuelles : le Contrat Territorial Occitanie /Territoire : À télécharger ici
•  Politiques contractuelles : les candidatures européennes Approches Territoriales Intégrées et LEADER : À télécharger ici
• Rapport d’activités 2022 : À télécharger ici

Délibérations du 06/02/2023

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Adoption du budget 2023 : À télécharger ici
• Participation statutaire auprès du Département 2023 : À télécharger ici
• Participation statutaire des Communautés de communes 2023 : À télécharger ici
• Participation communautaire à la politique du logement 2023 : À télécharger ici
•  Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Habitat « Colorons le Pays » : demande de subvention 2023 : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : demande de subvention 2023 : À télécharger ici
• Patrimoine : animation 2023 « Pays d’art et d’histoire » : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : avenant à la convention de partenariat entre le Parc naturel régional du Haut-Languedoc et le Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : demande de subvention pour la mise en œuvre du programme d’actions 2023 du Guichet Rénov’Occitanie du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : accompagnement des installations photovoltaïques sur les toitures des bâtiments publics : À télécharger ici
• Santé : Attractivité médicale : À télécharger ici
• Gestion des flux de fréquentation du site de Réals : À télécharger ici
• Désignation d’un membre au Pôle Canal : À télécharger ici
• Désignation de représentants à l’Assemblée des Territoires et au Parlement de la Montagne : À télécharger ici

Délibérations du 07/12/2022

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Santé : Convention d’adhésion à la médecine préventive 2023-2025 du Centre de Gestion 34 : À télécharger ici
• Ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Débat d’Orientation Budgétaire 2023 : À télécharger ici
• Habitat : Programme d’Intérêt Général 3, suivi animation 2022 et 2023 : À télécharger ici
• Renouvellement de la convention pour la réalisation de l’Inventaire du patrimoine matériel du Pays d’art et d’histoire : À télécharger ici
• Projet Alimentaire Territorial (PAT) – Renouvellement du label PAT et charte partenariale avec le Conseil Départemental de l’Hérault : À télécharger ici
• Partenariats dans le cadre de Vignobles et Découvertes « Minervois, Saint-Chinian, Faugères et Haut Languedoc » avec le Comité Régional du Tourisme et des Loisirs Occitanie (CRTLO), avec l’Agence de Développement Touristique de l’Hérault et avec la Fédér : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian : Convention de partenariat 202 avec al Communauté de Communes du Minervois au Caroux : À télécharger ici

Délibérations du 25/10/2022

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Aide préparatoire à la candidature LEADER 2023-2027 : À télécharger ici
• Candidature LEADER : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : candidature au label Grand Site de France – Mission d’accompagnement à l’élaboration du dossier – Demande de subvention auprès de la DREAL Occitanie : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : Poursuite de l’assistance architecturale et paysagère sur le Grand Site (année 2) – Demande de subvention auprès de la DREAL Occitanie : À télécharger ici

Délibérations du 29/09/2022

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Désignation d’un Représentant à la Commission Locale de l’Eau : À télécharger ici
• Animation du Groupe d’Action Locale LEADER 2023 : À télécharger ici
• Outils de communication du GAL : À télécharger ici
• Délégation de gestion des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : candidature ua label Grand Site de France : À télécharger ici
• Opération Grand Site – Projet interdépartemental de valorisation des itinérances douces entre les trois Grands Sites de France ne projet (Canal du Midi-Béziers-Languedoc-Méditerranée, Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian, Cité de Carcassonne) : À télécharger ici
• Politiques contractuelles : porté à connaissance sur l’état d’avancement des candidatures (Contrat Territorial Occitanie, Approches Territoriales Intégrées, LEADER) : À télécharger ici
• Motion des Pays/PETR d’Occitanie à destination de l’État dans le cadre de la mise en œuvre des Contrats de Relance et de Transition Écologique (CRTE) : À télécharger ici
• Motion des Pays/PETR d’Occitanie à destination de l’État dans le cadre de la mise en œuvre des contractualisations futures : À télécharger ici

Délibérations du 28/06/2022

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2021 : À télécharger ici
• Adoption du compte de gestion 2021 : À télécharger ici
• Affectation du résultat 2021 : À télécharger ici
• Décision modificative n°1 : À télécharger ici
• Décision modificative n°2 : À télécharger ici
• Décision modificative n° 3 : À télécharger ici
• Décision modificative n° 4 : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé – Budget 202 : À télécharger ici
• Culture : convention Orchestre du Pays spectacle condensé « 1907 les 12 dimanches d’un printemps » : À télécharger ici
• Désignation d’un représentant pour participer au projet Géoparc : À télécharger ici
• Contrat territorial Région Occitanie /Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Projet Alimentaire Territorial : Conventions de partenariats Parc, CIVAM, Institut Agro, Pays pour la consolidation des PAT /plan de relance : À télécharger ici
• Rapport d’activités 2021 : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : cadastre solaire : À télécharger ici
• Programmes européens : À télécharger ici
• Patrimoine : Étude C.I.A.P et animation 2022 : À télécharger ici
• Programme d’Intérêt Général :  Convention 2022/2027 : À télécharger ici

Délibérations du 03/02/2022

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Adoption du budget 2022 : À télécharger ici
• Participation statutaire auprès du Département 2022 : À télécharger ici
• Participation statutaire des Communautés de communes 2022 : À télécharger ici
• Participation communautaire du Programme d’Intérêt Général (PIG) : À télécharger ici
• Débat obligatoire sur les garanties de protection sociale complémentaire : À télécharger ici
• Habitat : convention Caisse d’Allocations familiales 2022 : À télécharger ici
• Habitat : convention avec l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian » : demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault – Animation Coordination 2022 : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian » – Plan de communication (élus, habitants…) : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian » – Étude d’aide à la décision pour la gestion du musée de Minerve : À télécharger ici
• Économie : Projet Alimentaire Territoire : convention entre le Pays Haut Languedoc et Vignobles et les bénéficiaires des aides dans le cadre de l’appel à candidature pour la consolidation des PAT / plan de relance : À télécharger ici
• Économie, orientation stratégique 2022-2027 : coordonner, développer et pérenniser la pratique des activités de pleine nature : À télécharger ici
• Santé : convention constitutive Conseil Local de Santé Mental : À télécharger ici
• Convention relative à la mise en œuvre du Développement Local mené par des Acteurs Locaux dans le cadre du Programme de développement rural LEADER Languedoc-Roussillon 2014-2020 : À télécharger ici
• Candidature du périmètre de l’Opération Grand Site « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian » à la reconnaissance INHERITURA : À télécharger ici
• Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet : À télécharger ici

Délibérations du 09/12/2021

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Débat d’Orientation Budgétaire 2022 : À télécharger ici
• Règlement intérieur des services : À télécharger ici
• Lignes directrices de gestion : À télécharger ici
• Dépenses / Investissements : À télécharger ici
• Développement durable : demande de subvention 2021 pour le Guichet Rénov Occitanie du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Développement durable : demande de subvention pour la mise en œuvre du programme d’actions 2022 du Guichet Rénov’Occitanie du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Développement durable : convention relative au suivi du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) de la Communauté de communes Les Avant-Monts : À télécharger ici
• Habitat : Programme d’Intérêt Général, suivi animation 2022 : À télécharger ici
• Habitat : Colorons le Pays 2022 : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian » : assistance architecturale et paysagiste sur le Grand Site : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : Projet OENOMED/Schéma de développement agricole du Grand Site : À télécharger ici
• Économie : porté à connaissance Opération Collective de Modernisation-bilan étape : À télécharger ici
• Économie : convention pour le dossier de renouvellement à la marque nationale Vignobles & Découvertes (2022-2025) : À télécharger ici
• Patrimoine : étude pour la définition et programmation d’un Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine « éclaté » (CIAP) et animation 2022 : À télécharger ici
• Patrimoine : inventaire du patrimoine matériel du Pays d’art et d’histoire : À télécharger ici
• Patrimoine : convention entre le Pays et la commune de Capestang concernant l’aide sur les contenus numériques des plafonds peints médiévaux : À télécharger ici 
• Contrat : évaluation finale du programme européen Leader « Sites en valeur, sites en marchés » et FEDER-ATI « Approches Territoriales Intégrées » : À télécharger ici
• Contrat : contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) : À télécharger ici
• Convention entre l’État/ Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt Occitanie (DRAAF) et le Pays Haut Languedoc et Vignobles dans le cadre de l’appel à candidatures pour la consolidation des Projets Alimentaires Territoriaux : À télécharger ici

Délibérations du 28/09/2021

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Élection du Président : À télécharger ici
• Élection du bureau : À télécharger ici
• Règlement intérieur du Comité syndical : À télécharger ici
• Gouvernance du Pays : À télécharger ici
• Composition des comités de pilotage : À télécharger ici
• Délégations du comité syndical : À télécharger ici
• Constitution de la Commission d’Appel d’Offres : À télécharger ici
• Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau : À télécharger ici
• Désignation d’un délégué au sein du syndicat « Agence de Gestion et Développement Informatique » (A.GE.D.I). : À télécharger ici
• Durée annuelle du temps de travail : À télécharger ici
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1ᵉʳ janvier 2022 : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Habitat : modification du règlement d’opération « Colorons le Pays » : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : À télécharger ici
• Patrimoine : animation et projets du « Pays d’art et d’histoire » : À télécharger ici
• Sport et Santé : convention de partenariat « On sport dehors » : À télécharger ici
• Économie : coopération interterritoriale leader sur l’œnotourisme /sac à dos « le comporte » : À télécharger ici
• Économie : promotion des groupements d’employeurs : À télécharger ici
• Animation du Groupe d’Action Locale LEADER 2022 : À télécharger ici
• Leader : dotation de transition : À télécharger ici
• Porter à connaissance : enquête de l’Association Nationale des Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP) sur la programmation LEADER 2014-2020 : À télécharger ici
• Élaboration des Contrats Opérationnels de Mobilité par al Région Occitanie : À télécharger ici
• Convention de regroupement et de valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie (CEE) : À télécharger ici

Délibérations du 21/05/2021

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2020 : À télécharger ici
• Adoption du compte de gestion 2020 : À télécharger ici
• Affectation du résultat 2020 : À télécharger ici
• Décision Modificative n°1 : À télécharger ici
• Décision Modificative n°2 : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Économie – Charte de partenariat du réseau des développeurs économiques d’Occitanie : À télécharger ici
• Économie – Partenariat dans le cadre du projet OBSAT (Observatoire des Systèmes Alimentaires Territorialisés) porté par INRAE au titre du Réseau Mixte Technologique Alimentation locale : À télécharger ici
• Économie – Appel à candidatures 2021 « consolidation des projets alimentaires territoriaux » dans le cadre du contrat de plan État-Région (CPER) /plan de relance : À télécharger ici
• Économie – Porté à connaissance sur la labellisation zone INHERITURA : À télécharger ici
• Économie – Coopération Leader avec deux GALS Bulgares (le GAL PERUSHTISA-RHODOPI et le GAL LYASKOVETS-STRAZHITSA) autour du projet « Dionysos : la route des vins en Méditerranée et en mer Noire » : À télécharger ici
• Économie – Projet de coopération interterritoriale LEADER sur l’Enotourisme – « Sac à dos de l’œnotouriste : valorisation réciproque entre territoires » : À télécharger ici
• Économie – Coopération autour du Canal du Midi : À télécharger ici
• Économie – Animation foncière 2021-2023 : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) : Schéma de développement agricole du Grand Site : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) : Schéma des déplacements, du stationnement, d’accueil et d’information des visiteurs du Grand Site : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : Convention Hérault Énergies, le Pays Haut Languedoc et Vignobles pour la valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE) : À télécharger ici
• Culture – Convention Orchestre du Pays, spectacle condensé « 1907, les 12 dimanches d’un printemps » : À télécharger ici
• Santé – Contrat Local de Santé : budget 2021 : À télécharger ici
• Contrat Région / Territoire : À télécharger ici
• Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) : À télécharger ici
• Rapport d’activités 2020 : À télécharger ici

Délibérations du 19/02/2021

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Adoption du budget 2021 : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2021 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2021 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles au titre du Programme d’Intérêt Général (PIG) : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire 2021 auprès du Conseil départemental : À télécharger ici
• Admission en non-valeur : À télécharger ici
• Porté à connaissance – association avec Hérault Tourisme dans le cadre de « Appel à manifestation d’intérêt-partenariats territoriaux du programme d’actions Fonds Tourisme Durable » : À télécharger ici
• Avenant à la convention de partenariat entre Hérault Tourisme et le Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Économie – Coopération Leader avec deux GALS Bulgares (le GAL PERUSHTISA-RHODOPI et le GAL LYASKOVETS-STRAZHITSA) autour du projet « Dionysos : la route des vins en Méditerranée et en mer Noire » : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian » : demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault – Animation Coordination 2021 : À télécharger ici
• Contrat cadre Bourg-Centre : À télécharger ici
• Appui juridique : À télécharger ici
• Convention de partenariat avec Hérault Énergies pour le déploiement du Conseil en Énergie Partagé (CEP) : À télécharger ici
• Convention de partenariat avec le Parc naturel régional du Haut-Languedoc pour la réalisation d’un cadastre solaire : À télécharger ici

Délibérations du 18/12/2020

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Décision Modificative n°4 : À télécharger ici
• Décision Modificative n°5 : À télécharger ici
• Décision Modificative n°6 : À télécharger ici
• Délégations du Comité syndical : À télécharger ici
• Débat d’Orientation Budgétaire 2021 : À télécharger ici
• Habiter au Pays : Campagne de détection du radon dans les logements : À télécharger ici
• Habiter au Pays : Convention avec l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) : À télécharger ici
• Habiter au Pays : Programme d’Intérêt Général, suivi animation 2021 : À télécharger ici
• Colorons le Pays : demande de subvention 2021 et modification du règlement : À télécharger ici
• Culture : demande de subvention Orchestre de Pays 2021 : À télécharger ici
• Projet Territorial Alimentaire : appel à projets Compte d’Affectation Spécial « Développement Agricole et Rural (CASDAR)  » Développer l’agriculture nourricière en Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : demande de subvention pour le Guichet Unique du Service Intégré de la Rénovation Énergétique (SPIRE) : À télécharger ici
• Développement Durable et Transition Énergétique : demande de subvention pour le Conseil en Énergie Partagé : À télécharger ici
• Contrat territorial Région Occitanie / Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Pôle de Pleine Nature : Pionniers du Caroux : À télécharger ici
• Patrimoine : Programmation culturelle 2021 et 2022 du Pays d’art et d’histoire : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian  » porté à connaissance sur l’état d’avancement de la démarche : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian  » : Convention de partenariat 2020 avec la Communauté de Communes du Minervois au Caroux : À télécharger ici

Délibérations du 11/09/2020

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Règlement intérieur du Comité syndical : À télécharger ici
• Gouvernance du Pays : À télécharger ici
• Composition des comités de pilotage : À télécharger ici
• Constitution de la Commission d’Appel d’Offres : À télécharger ici
• Délégations du Comité syndical : À télécharger ici
• Désignation d’un Représentant à la Commission Locale de l’Eau : À télécharger ici
• Désignation d’un délégué au sein du syndicat « Agence de Gestion et Développement Informatique » (A.GE.D.I). : À télécharger ici
• Décision Modificative n°3 : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs 2020 : À télécharger ici
• Ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Manifeste des pôles de pleine nature : À télécharger ici
• Pionniers du Caroux : À télécharger ici
• Projet de territoire 2020-2030 : À télécharger ici
• Animation du Groupe d’Action Locale LEADER 2021 : À télécharger ici
• Déploiement des Guichets Uniques du Service Public Intégré de la Rénovation Énergétique (SPIRE) : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé : annexe financière au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens 2019-2024 : À télécharger ici

Délibérations du 02/09/2020

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Élection du Président : À télécharger ici
• Élection du Bureau : À télécharger ici

Délibérations du 02/07/2020

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2019 : À télécharger ici
• Adoption du compte de gestion 2019 : À télécharger ici
• Affectation du résultat 2019 : À télécharger ici
• Décision Modificative n°1 : À télécharger ici
• Décision Modificative n°2 : À télécharger ici
• Convention relative à l’achat de fournitures de protection contre les virus : À télécharger ici
• Ingénierie territoriale /Région 2020 : À télécharger ici
• « Montagnes du Caroux » : animation 2020-2022 et diagnostic activités aquatiques : À télécharger ici
• INHERIT : À télécharger ici
• Projet sport santé : À télécharger ici
• Projet Alimentaire Territorial du Haut Languedoc et Vignobles 2020-2021 – « De la production à la consommation, comment mieux consommer et mieux manger ? » : À télécharger ici
• Conventions de mise à disposition de bornes numériques interactives et tactiles : À télécharger ici
• Bornes numériques – modification du plan de financement du projet : À télécharger ici
• Accord de principe pour la mise en œuvre d’un projet de coopération interterritoriale LEADER sur l’Oenotourisme : À télécharger ici
• Convention « Programme d’animation de Conseil en Énergie Partagé 2020-2023 » : À télécharger ici
• Habitat et Patrimoine : Assistance architecturale – Convention avec le CAUE : À télécharger ici
• Rapport d’activités 2019 : À télécharger ici
• Habitat : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage : À télécharger ici

Délibérations du 31/01/2020

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Adoption du budget 2020 : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du Conseil départemental : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2020 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2020 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles au titre du Programme d’Intérêt Général (PIG) : À télécharger ici
• Santé : Convention pôle médecine préventive du CDG 43 : À télécharger ici
• Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert « Agence de Gestion et Développement Informatique » (A.GE.D.I) : À télécharger ici
• Habitat 2020 : À télécharger ici
• Habitat « Colorons le Pays » : À télécharger ici
• Règlements et dossiers de demande d’aides pour l’Opération Collective de Modernisation 2(OCM2) : À télécharger ici
• Étude juridique du projet d’aménagement et de valorisation patrimoniale du hameau de Dio : À télécharger ici
• Promotion des groupements d’employeurs : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : porté à connaissance sur l’état d’avancement de la procédure de validation nationale du projet et du programme d’actions 2019-2023 : À télécharger ici

Délibérations du 20/12/2019

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Débat d’Orientation Budgétaire 2020 : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Provision pour risques et charges : À télécharger ici
• Décision Modificative n°4 : À télécharger ici
• Groupe d’Action Locale du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Réponse à l’appel à projets 2019-2020 du Programme National pour l’Alimentation (PNA) : À télécharger ici
• « Montagnes du Caroux » : animation 2020-2021 et diagnostic activités aquatiques : À télécharger ici
• Mise en place d’un service de Conseil en Énergie Partagé : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian » : demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault – Animation Coordination 2020 : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : Schéma de restauration des points noirs et des secteurs dégradés du Grand Site : À télécharger ici
• Culture : Orchestre de Pays 2020 : À télécharger ici
• Bornes numériques : À télécharger ici
• Tourisme – Outils de promotion Vignobles et Découvertes-modification du plan de financement : À télécharger ici
• Convention de partenariat ADT 34  /Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Contrat Région Occitanie /Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé : À télécharger ici

Délibérations du 11/10/2019

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Décision Modificative n°3 Annule et remplace : À télécharger ici
• Indemnité de conseil 2019 : À télécharger ici
• Convention pour l’utilisation de la marque collective « PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL reconnu par le ministère de l’Agriculture » : À télécharger ici
• Accompagnement à la création du Festival international d’enduro Montagnes du Caroux : À télécharger ici
• Animation du Groupe d’Action Locale LEADER 2020 : À télécharger ici
• Contrat Pluriannuel d’Objectif et de Moyens 2019-2024 du Contrat Local de Santé : À télécharger ici
• Pays d’art et d’histoire – Animation et action culturelle 2020 : À télécharger ici
• Contrat Région Occitanie /Pays Haut Languedoc et Vignobles, ingénierie territoriale 2019 : À télécharger ici

Délibérations du 05/07/2019

• Procès verbal : À télécharger ici
• Règlement intérieur des services : À télécharger ici
• Décision Modificative n° 3 : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Pôle de pleine nature « Montagnes du Caroux » : convention attributive d’une aide européenne FEDER -Opération collaborative : À télécharger ici
• Pôle de pleine nature « Montagnes du Caroux » – opération collaborative – convention multi partenariale : À télécharger ici
• Schéma éco-responsable des activités aquatiques : À télécharger ici
• Accompagnement à la création du Festival international d’enduro Montagnes du Caroux : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : porté à connaissance sur l’état d’avancement de la démarche : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : Convention de partenariat 2019 avec la Communauté de Communes du Minervois au Caroux : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » ; projet interdépartemental de valorisation des itinérances douces entre trois Grands Sites de France en projet : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : Schéma de développement agricole du Grand Site : À télécharger ici
• Espace Info Énergie 2019, 2020 et 2021 : À télécharger ici
• Pays d’art et d’Histoire : Demande de subvention auprès de la DRAC – Animation et action culturelle 2019 : À télécharger ici
• Préservation et valorisation de l’offre muséale du Pays d’art et d’Histoire : À télécharger ici
• Tourisme – Outils de promotion « Vignobles et Découvertes » : À télécharger ici
• Habitat « Colorons le Pays » : À télécharger ici
• Contrat Région Occitanie/ Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Contrat de ruralité 2019 pour le territoire du Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici

Délibérations du 02/04/2019

• Procès verbal : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2018 : À télécharger ici
• Adoption du compte de gestion 2018 : À télécharger ici
• Affectation du résultat 2018 : À télécharger ici
• Décision Modificative n°1 : À télécharger ici
• Décision Modificative n°2 : À télécharger ici
• Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité, à un accroissement saisonnier d’activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels : À télécharger ici
• Conventions de partenariat dans le cadre de l’attachée de conservation du patrimoine : À télécharger ici
• Avenant au Contrat Local de Santé : À télécharger ici
• Contrat local de santé – Guide du Sénior : À télécharger ici
• Convention de suivi entre l’État et le Pays Haut Languedoc et Vignobles concernant les Fonds d’Intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) pour le financement d’une opération collective en milieu rural sur le territoire du Pays : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » : validation du Document cadre : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian » : demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault – Animation Coordination 2019 : À télécharger ici
• Actions engagées en tant que Territoire à Énergie Positive – TÉPOS : À télécharger ici
• Culture : Orchestre de Pays 2019 : À télécharger ici
• Avenant à la convention de partenariat tripartite « Pôle de pleine nature Montagnes du Caroux Espace trail » : À télécharger ici
• Intégration au Système d’Information Géographique (SIG) départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (ESI) du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Inventaire du patrimoine matériel du Pays d’art et d’histoire : À télécharger ici
• Promotion du Pays d’art et d’histoire à travers une politique éditoriale : À télécharger ici
• Animations culturelles du Pays d’art et d’histoire autour des temps du patrimoine 2019 : À télécharger ici
• Rapport d’activités 2018 : À télécharger ici

Délibérations du 27/03/2018

• Procès verbal : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2017 : À télécharger ici
• Adoption du compte de gestion 2017 : À télécharger ici
• Affectation du résultat 2017 : À télécharger ici
• Décision modificative n°1 : À télécharger ici
• Décision modificative n°2 : À télécharger ici
• Orchestre de Pays 2018 : À télécharger ici
• Habitat « Colorons le Pays » : modification du règlement d’opération : À télécharger ici
• Habitat « Colorons le Pays », demande de subvention : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé – avenant dispositif 3MHC : À télécharger ici
• Bilan Contrat Local de Santé : À télécharger ici
• Communication et promotion des activités de pleine nature : À télécharger ici
• Création du GR® de Pays Tours dans les vignobles du Minervois, Saint-Chinian, Faugères : À télécharger ici
• Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault – Animation Coordination 2018 : À télécharger ici
• Évaluation du programme européen Leader « Sites en valeur, sites en marchés » : À télécharger ici
• Coopération Leader autour du canal du Midi : À télécharger ici
• Programmation des Temps du Patrimoine : À télécharger ici
• Patrimoine : étude programmatique sur Dio-et-Valquières : À télécharger ici
• Promotion des vignobles, gastronomie et vins sur la destination Minervois, Saint-Chinian, Faugères et Haut Languedoc : À télécharger ici
• Avenant à la convention de mise en œuvre du programme LEADER : À télécharger ici
• Rapport d’activités 2017 : À télécharger ici

• Délibérations du 24/07/2018
• Procès verbal : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Avenant au Contrat Local de Santé : À télécharger ici
• Approche Territoriale Intégrée – Lancement de deux appels à projets sur les mesures A4 et B5 : À télécharger ici
• Orchestre du Pays – Création « La révolte des vignerons 1907 » : À télécharger ici
•  Convention de partenariat et annexe financière 2018 avec la Communauté de Communes du Minervois au Caroux : À télécharger ici
• Appels à projets régional : Numérique et innovation : À télécharger ici
• Projet de coopération trans-nationale sur la création de croisières permettant la mobilisation des circuits de proximité et l’économie circulaire : À télécharger ici
• Dossier collaboratif FEDER massif central Pôle de pleine nature : À télécharger ici
• Programme européen LEADER : À télécharger ici

• Délibérations du 23/10/2018

• Procès verbal : À télécharger ici
• Ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Convention de partenariat Communautés de communes / Pays relative à l’Opération façades « Colorons le Pays » : À télécharger ici
• Convention CARSAT-PAYS : À télécharger ici
• Stratégie du Pays Haut Languedoc et Vignobles pour la transition énergétique : À télécharger ici
• Convention financière 2018 – Contrat Local de Santé : À télécharger ici
• Porté à connaissance du rapport d’activités pôle de pleine nature Montagnes du Caroux : À télécharger ici
• Animation du Groupe d’Action Locale LEADER 2019 : À télécharger ici
• Contrat de ruralité 2018 pour le territoire du Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Contrat Région Occitanie / Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici

Délibérations du 04/12/2018

• Procès verbal : À télécharger ici
• Décision modificative n°3 : À télécharger ici
• Indemnité de conseil : À télécharger ici
• Débat d’Orientation Budgétaire 2019 : À télécharger ici
• Convention entre le Centre de gestion et le Pays Haut Languedoc et Vignobles sur le règlement général de la protection des données (RGPD) : À télécharger ici
• Convention Agence Régionale de la Santé /Pays pour la campagne de détection du radon dans les logements : À télécharger ici
• Convention entre Hérault Tourisme et le Pays Haut Languedoc et Vignobles pour la participation au Système d’Information Touristique de l’Hérault : À télécharger ici

Délibérations du 18/12/2018

• Procès verbal : À télécharger ici
• Adoption du budget 2019 : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du Conseil départemental : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2019 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2019 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles au titre du Programme d’Intérêt Général (PIG) : À télécharger ici
• Habitat : Programme d’Intérêt Général, suivi animation 2019 : À télécharger ici
• Espace Info Énergie 2019 : À télécharger ici
• Habitat « Colorons le Pays » 2019 : À télécharger ici
• Avenant Contrat Local de Santé : À télécharger ici
• Appel à projets « sport santé en milieu rural » : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian  » : porté à connaissance sur l’état d’avancement de la démarche : À télécharger ici

Délibérations du 20/12/2017

• Procès verbal : À télécharger ici
• Adoption du budget 2018 : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du Conseil départemental : À télécharger ici
•  Montant et modalités de versement des participations 2018 des membres ud Syndicat Mixte ud Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2018 des membres ud Syndicat Mixte ud Pays Haut Languedoc et Vignobles ua titre du Programme d’Intérêt Général (PIG) : À télécharger ici
• Espace Info Énergie 2018 : À télécharger ici
• Appel à projets FISAC : À télécharger ici
• Convention de partenariat relative l’organisation d’une formation sur le cadre juridique des activités de pleine nature : À télécharger ici

Délibérations du 01/12/2017

• Procès verbal : À télécharger ici
• Débat d’Orientation Budgétaire 2018 : À télécharger ici
• Indemnité de conseil : À télécharger ici
• Reconduction d’une ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Mise en concurrence par le CDG 34 sur santé et prévoyance : À télécharger ici
• Convention tripartite relative à la mise en œuvre du prélèvement pour le paiement des dépenses du secteur public local : À télécharger ici
• Convention de mise à disposition d’Eric Gemès à la Communauté de communes Les Avant-Monts : À télécharger ici
• Économie agricole : programme d’animation foncière en appui ua développement de la filière Parfum Aromatiques et Médicinales et conventionnement avec la SCIC Bio Orb Plantes à Parfum Aromatiques et Médicinales : À télécharger ici
• Patrimoine : Animation Pays d’art et d’Histoire : À télécharger ici
• Demande de subvention sur l’ingénierie territoriale auprès de la Région Occitanie : À télécharger ici
• Avenant 2018 au Contrat Local de Santé : À télécharger ici
•  Pacte Territorial pour l’Insertion (PTI) : À télécharger ici
• Culture : Orchestre du Pays : À télécharger ici
•  Informations sur les programmes FEDER AT.I. (Approches Territoriales Intégrées) et LEADER : À télécharger ici
• Contrat de Pays 2017 : Département de l’Hérault/Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Dispositif CEE/TEPCV : À télécharger ici

Délibérations du 05/10/2017

• Procès verbal : À télécharger ici
• Habitat : convention du Programme d’Intérêt Général 2017-2022 : À télécharger ici
• Habitat et Environnement : Dispositif CEE/TEPCV : À télécharger ici
• Oenotourisme : Convention pour le dossier de renouvellement à la marque nationale « Vignobles & Découvertes » : À télécharger ici
• Tourisme : Candidature à l’appel à projet Grands Sites Occitanie : À télécharger ici
• Opération Grand Site : Convention de partenariat et annexe financière 2017 avec la Communauté de Communes Minervois Saint-Ponais Orb-Jaur : À télécharger ici
• Tourisme : Évaluation des activités de pleine nature : À télécharger ici
• Tourisme : suivi numérique et promotion des sentiers : À télécharger ici
• Leader : animation du Groupe d’Action Locale 2018 : À télécharger ici
• Convention financière 2017 relative au Contrat de ruralité pour le territoire du Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici

Délibérations du 19/07/2017

• Procès verbal : À télécharger ici
• Habitat : évaluation Programme d’Intérêt Général et étude pré-opérationnelle : À télécharger ici
• Habitat : demande de fichiers copropriétés fragiles : À télécharger ici
• Habitat et Patrimoine : convention avec le CAUE : À télécharger ici
• Conventionnement avec l’État pour la création d’un poste d’attaché de conservation du patrimoine dédié aux musées : À télécharger ici
• Conventionnement avec la Région et le Parc naturel régional du Haut-Languedoc pour la conduite d’inventaires du patrimoine : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS)  Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian  » : demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault et du programme LEADER – Conception et mise en forme du document cadre de l’OGS : À télécharger ici
• Bilan des ventes 2016 des outils de communication relatifs à la randonnée et offre promotionnelle de randonnée : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé – Convention financière 2017 : À télécharger ici
• Approche Territoriale Intégrée – Appel à projets : favoriser la production et la distribution d’énergie provenant de sources renouvelables : À télécharger ici
• Motion pour le maintien du centre de soin à Lamalou-le-Haut-Combes : L’UGECAM Alexandre JOLLIEN : À télécharger ici

Délibérations du 24/05/2017

• Procès verbal : À télécharger ici
• Approbation de la demande d’adhésion de la Communauté de communes Les Avant-Monts, sur son nouveau périmètre : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2016 : À télécharger ici
• Adoption du compte de gestion 2016 : À télécharger ici
• Affectation du résultat 2016 : À télécharger ici
• Décision Modificative n° 1 : À télécharger ici
• Décision Modificative n°2 : À télécharger ici
• Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de véhicules électriques, hybrides, hybrides rechargeables ou thermiques : À télécharger ici
• Conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des Intervenants extérieurs : À télécharger ici
• Gouvernance du Pays : À télécharger ici
• Habitat : Avenant n°3 au GPI 2012-2017 : À télécharger ici
• Habitat : Évaluation PIG et pistes d’actions : À télécharger ici
• Habitat : Demande de fichiers PPPI : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » demande de subvention auprès du CD34 – Animation Coordination 2027 : À télécharger ici
• Pays d’art et d’histoire  « Cahier des charges relatif au programme culturel » : À télécharger ici
• Pôle de pleine nature « Montagnes du Caroux » : convention cadre GPI Masif central : À télécharger ici
• Pôle de pleine nature « Montagnes du Caroux » : convention attributive d’une aide européenne FEDER et d’une aide FNADT : À télécharger ici
• Culture : Orchestre de Pays 2016 : À télécharger ici
• Convention « Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte » (TEPCV) – Tranche 3 : À télécharger ici
• Fin de coordination des Maisons de Services Au Public et transfert de permanences  : À télécharger ici
• Informations sur les programmes FEDER AT.I. (Approches Territoriales Intégrées) et LEADER : À télécharger ici
• Études préalables à la création du Pôle d’Onairac : À télécharger ici
• Rapport d’activités 2016 : À télécharger ici

Délibérations du 10/02/2017

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Règlement intérieur du Comité syndical : À télécharger ici
• Gouvernance du Pays : À télécharger ici
• Composition des Commissions de pôles et des comités de pilotage : À télécharger ici
• Constitution de la Commission d’Appel d’Offres : À télécharger ici
• Délégations du Comité syndical : À télécharger ici
• Désignation d’un Représentant à la Commission Locale de l’Eau : À télécharger ici
• Désignation d’un délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du Conseil départemental : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2017 des membres ud Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2017 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles au titre du Programme d’Intérêt Général (PIG) : À télécharger ici
• Administratif- démarches éco-responsables et diminution des impacts environnementaux dans la gestion administrative au Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Promotion touristique 2016 de la destination Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Fixation des tarifs pour les animations touristiques : À télécharger ici
• Création d’un poste d’attaché de conservation du patrimoine : À télécharger ici
• « Montagnes du Caroux » : animation : À télécharger ici
• Désignation de représentants du Syndicat mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles à la SCIC Bio Gnb PPAM : À télécharger ici
• Territoire à Énergie Positive pour la Croissance Verte : étude Eco-mobilité : À télécharger ici
• Convention « Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte » (TEPCV) – Tranche 2 : À télécharger ici
• Contrat de ruralité du Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Motion de soutien à la commune d’Olonzac suite aux intempéries du 27 janvier 2017 : À télécharger ici

Délibérations du 03/02/2017

• Procès verbal : À télécharger ici
• Élection du Président : À télécharger ici
• Élection du Bureau : À télécharger ici

Délibérations du 19/12/2016

• Procès verbal : À télécharger ici
• Adoption Budget 2017 : À télécharger ici
• Reconduction d’une ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Mise en place du RIFSEEP : À télécharger ici
• Tourisme : L’invitation au voyage destination HLV 2017-2018 : À télécharger ici
• Station de trail « Montagnes du Caroux » : À télécharger ici
• « Montagnes du Caroux » animation : À télécharger ici
• Pays d’art et d’histoire – Partenariat Département et Pays HLV : À télécharger ici
• Patrimoine : animation « Pays d’art et d’histoire » : À télécharger ici

Délibérations du 02/12/2016

• Procès verbal : À télécharger ici
• Éléments Introductifs au Débat d’orientation Budgétaire 2017 : À télécharger ici
• Santé : Convention Pôle Médecine Préventive du CDG 34 : À télécharger ici
• Lancement du projet culturel du Pays d’art et d’histoire : À télécharger ici
• Pays d’art et d’histoire, fixation des tarifs pour les guides et conférenciers : À télécharger ici
• Le Site des labels : À télécharger ici
• L’Histoire du Vin : À télécharger ici
• Évaluation des activités de pleine nature : À télécharger ici
• Commission départementale des espaces, sites et itinéraires CDESI : À télécharger ici

Délibérations du 28/10/2016

• Procès verbal : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Décision Modificative 4 : À télécharger ici
• Modification des statuts induite par la fusion des intercommunalités du Pays : À télécharger ici
• Habitat : Programme d’Intérêt Général – Année 5 : À télécharger ici
• Habitat « Colorons le Pays » : À télécharger ici
• Territoires à Énergie Positive pour la croissance verte étude eco-mobilité: À télécharger ici
• Espace Info Énergie : À télécharger ici
• Culture : Orchestre de Pays : À télécharger ici
• Santé : Convention financière du Contrat Local de Santé : À télécharger ici
• Partenariat : avenant Contrat de Ville Bédarieux : À télécharger ici
• Animation du groupe d’Action Locale LEADER 2017 : À télécharger ici
• Économie Filière PPAM – Transfert et Participation : À télécharger ici
• Création d’un poste d’attaché de conservation du patrimoine : À télécharger ici
• Contrat de ruralité : À télécharger ici
• Contrat Pays 2016 : Département de l’Hérault et Pays HLV : À télécharger ici
• Indemnité de conseil : À télécharger ici
• Pays d’art et d’histoire : convention de partenariat : À télécharger ici
• Rencontres annuelles des Grands Sites : Porté à connaissance : À télécharger ici

Délibérations du 22/07/2016

• Procès verbal : À télécharger ici
• Décision modificative n°3 : À télécharger ici
• Patrimoine : Labellisation « Villes et Pays d’art et d’histoire » : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian » communication sur le site classé et élaboration du programme d’actions : À télécharger ici
• Partenariat et annexe financière 2016 avec les deux communautés de communes Le Minervois et Pays St-Pons : À télécharger ici
• Économie agricole : Impulser l’économie locale et circulaire par le renforcement des réseaux producteurs-consommateurs : À télécharger ici
• Dossier de candidature Pôle de pleine nature structuré : À télécharger ici
• Programmes Européens FEADER et LEADER et FEDER ATI 2014-2020 : À télécharger ici
• Culture – Orchestre du Pays : À télécharger ici
• Assemblée des territoires : À télécharger ici
• Territoire a Énergie Positive pour la Croissance Verte TEPCV : À télécharger ici

Délibérations du 01/04/2016

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption compte administratif 2015​ : À télécharger ici
• Adoption compte gestion 2015 : À télécharger ici
• Affectation résultat 2015 : À télécharger ici
• Décision Modificative Numéro 1 : À télécharger ici
• Décision Modificative Numéro 2 : À télécharger ici
• Lancement d’une démarche d’évaluation des risques professionnels : À télécharger ici
• Culture : Orchestre du Pays : À télécharger ici
• Habitat : « Colorons le Pays » : À télécharger ici
• Services à la population : Maison de Services au Public : À télécharger ici
• Habitat : Programme d’Intérêt Général : À télécharger ici
• Étude d’Ecomobilite : Accès aux services et Équipements du Territoire : À télécharger ici
• Tourisme : Promotion touristique 2016 destination Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Économie : Filière PPAM – Étude Juridique : À télécharger ici
• OGS : demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Hérault : À télécharger ici
• Partenariat entre le lycée professionnel Jacques Brel de Saint-Pons-de-Thomières et Pays HLV : À télécharger ici
• Labellisation « Villes et pays d’art et histoire » : À télécharger ici
• Bilan d’activités 2015 : À télécharger ici
• Modification du plan de financement « Animation GAL Leader 2015/2016 » : À télécharger ici
• Déclaration de la politique antifraude et de la lutte le contre conflit d’intérêt : À télécharger ici

Délibérations du 15/02/2016

• Procès verbal : À télécharger ici
• Adoption du budget 2016 : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du Conseil départemental : À télécharger ici
• Montant modalités de versement des participations 2016 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Participation PIG : À télécharger ici
• Porter à connaissance concernant le bilan d’activité 2015 et les perspectives 2016 des deux pôles : développement économique et cohésion sociale : À télécharger ici
• Tourisme : Appel à Manifestation d’Intérêt pour le Guide du Routard : À télécharger ici
• Opération Grand Site  » Cité de Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian  » : À télécharger ici
• Santé : Porter à connaissance-Contrat Local de Santé : À télécharger ici
• Santé : Convention du dispositif expérimental d’aide médicale urgente et de permanence des soins : À télécharger ici
• Ligne de trésorerie : À télécharger ici

Délibérations du 10/12/2015

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Éléments introductifs au Débat d’Orientation Budgétaire 2016 : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Indemnités du receveur municipal : À télécharger ici
• Ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Première conférence des présidents : À télécharger ici
• Programme Habitat d’Intérêt Général : À télécharger ici
• Habitat « Colorons le Pays » 2016 : À télécharger ici
• Espace Info Énergie 2016 : À télécharger ici
• Culture : Orchestre de Pays 2016 : À télécharger ici
• Économie : Vers un Projet Alimentaire de Territoire : À télécharger ici
• Leader : convention cadre du programme : À télécharger ici
• Approches Territoriales Intégrées (ATI) convention cadre du programme : À télécharger ici
• Santé : Réponse territoriale en addictologie : À télécharger ici
• Contrat de ville de Bédarieux-Partenariat : À télécharger ici
• Patrimoine : Labellisation « Villes et Pays d’art et d’histoire » : À télécharger ici
• Contrat de Pays 2015 avec le Département de l’Hérault : À télécharger ici

Délibérations du 13/10/2015

• Procès verbal : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Remboursement CGFPT : À télécharger ici
• Gouvernance du Pays : À télécharger ici
• Désignation d’un Représentant à la Commission Locale de l’Eau : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian : »Lancement officiel de la démarche et effets : À télécharger ici
• Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve, Gorges de la Cesse et du Brian : »Projet Musées OGS : Mission d’inventaire et de récolement des collections du Musée d’Olonzac : À télécharger ici
• Animation du GAL Leader 2015/2016 : À télécharger ici
• Convention de partenariat et de gestion des sentiers : À télécharger ici
• Tourisme : Appel à projets pôle de pleine nature en Massif Central : À télécharger ici
• Économie : Filière Plantes à Parfum Aromatiques et Médicinales : À télécharger ici
• Économie : Circuits de proximité : À télécharger ici
• Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine : À télécharger ici
• Convention de prêt exposition CAUE : À télécharger ici
• Programme LEADER 2014-2020 : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé ud Pays Haut Languedoc et Vignobles – Avenant : À télécharger ici

Délibérations du 21/05/2015

• Procès verbal : À télécharger ici
• Élection du Président : À télécharger ici
• Élection du bureau : À télécharger ici
• Délégation du comité syndical : À télécharger ici
• Règlement intérieur du Comité syndical : À télécharger ici
• Gouvernance du Pays : À télécharger ici
• Composition des Commissions de pôles et des comités de pilotage : À télécharger ici
• Constitution de la Commission d’appel d’offres : À télécharger ici
• Santé : Élargissement du comité de pilotage du Contrat Local de Santé : À télécharger ici
• Mise en concurrence d’une protection sociale complémentaire : À télécharger ici
• Rapport d’activités 2014 : À télécharger ici
• Appel à projets Territoires à Énergie Positive pour la croissance verte : À télécharger ici
• Filière Plantes à Parfum Aromatiques et Médicinales : À télécharger ici
• Convention cadre entre la CCI et le Pays : À télécharger ici
• OGS : convention de partenariat et annexe financière avec les deux Communautés de communes : Le Minervois et Pays Saint-Ponais : À télécharger ici
• Appel à projets pôle de pleine nature en Masif Central : À télécharger ici
• Tourisme : Porter à connaissance de l’offre randonnée : À télécharger ici
• Habitat et Patrimoine : convention CAUE : À télécharger ici
• Patrimoine et Habitat : Club des Mécènes du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Culture : Orchestre de Pays 2015-2016 : À télécharger ici
• Santé : Veille éducative -réorganisation du dispositif : À télécharger ici

Délibérations du 23/02/2015

• Procès verbal : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2014 : À télécharger ici
• Adoption du compte de gestion 2014 : À télécharger ici
• Affectation du résultat 2014 : À télécharger ici
• Espace Info Énergie : À télécharger ici
• Convention Cadre entre le Parc naturel régional du Haut-Languedoc et Vignoble : À télécharger ici
• Validation de la candidature Leader : À télécharger ici
• Opération Grand Site  » Cité de Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » : À télécharger ici
• Convention de partenariat et annexe financière 2015 : À télécharger ici
• Opération Grand Site : Animation année 4 : À télécharger ici
• Appel à projets  » Pôles de pleine nature en Massif Central  » : À télécharger ici

Délibérations du 23/01/2015

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption du budget 2015 : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du conseil général : À télécharger ici
• Participations statutaires 2015 des membres : À télécharger ici
• Participation PIG : À télécharger ici
• Appel à projets Leader 2014-2020 et appel à projets Approches Territoriales Intégrées : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Motion relative aux Pôles d’Équilibre Territoriaux et Ruraux : À télécharger ici

Délibérations du 18/12/2014

• Procès verbal du comité syndical du 7 novembre 2014 : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Éléments introductifs au débat d’orientations budgétaires 2015 : À télécharger ici
• Décision Modificative n° 4 : À télécharger ici
• Décision Modificative n° 5 : À télécharger ici
• Indemnités du receveur municipal : À télécharger ici
• Convention d’une ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Habitat « Colorons le Pays » : À télécharger ici
• Services à la population : Relais de Services Publics : À télécharger ici
• Santé : Porter à connaissance sur le Contrat Local de Santé : À télécharger ici
• Espace Info Énergie : À télécharger ici

Délibérations du 07/11/2014

• Procès verbal du comité syndical du 13/06 : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire : À télécharger ici
• Règlement intérieur des services : À télécharger ici
• Décision modificative n°3 : À télécharger ici
• Dématérialisation de procédures administratives : À télécharger ici
• Économie : Opération Collective de Modernisation-Tranche 3 : À télécharger ici
• Habitat : Espace Info Énergie : À télécharger ici
• Animation du GAL 2015 : À télécharger ici
• Services : Convention de « partenariat et accès aux droits  » : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » Demande d’engagement officiel dans la démarche : À télécharger ici
• Tourisme : Label « Vignobles et Découvertes  » : À télécharger ici
• Culture : Programme de l’Orchestre du Pays : À télécharger ici
• Patrimoine et Habitat : Club des Mécènes : À télécharger ici
• Programmes européens : un appui financier en soutien de la stratégie : À télécharger ici
• Reconduction d’une ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Habitat : Programme d’Intérêt Général : À télécharger ici

Délibérations du 13/06/2014

• Procès verbal : À télécharger ici
• Délégations du Comité syndical : À télécharger ici
• Règlement Intérieur du Comité Syndical : À télécharger ici
• Gouvernance du Pays : À télécharger ici
• Composition des Commissions de Pôle et des Comites de Pilotage : À télécharger ici
• Constitution Commission Appels Offres : À télécharger ici
• Désignation d’un Représentant à la Commission Locale de l’Eau : À télécharger ici
• Désignation d’un Délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Décision modificative n° 1 : À télécharger ici
• Décision modificative n° 2 : À télécharger ici
• Économie : Filière Plantes à Parfum Aromatiques et Médicinales : À télécharger ici
• Leader 2014 : À télécharger ici
• Tourisme : Contrat de destination « Hérault et Languedoc » : À télécharger ici
• Tourisme : Label Vignobles et Découvertes : À télécharger ici
• Tarifs de vente et modalités de diffusion du GR® de Pays et fiches : À télécharger ici
• Patrimoine : Pays d’art et d’histoire : Convention de partenariat avec le conseil de développement : À télécharger ici
• Compte rendu d’activités Pays 2013 : À télécharger ici
• Convention d’adhésion à la mission de remplacement du CDG : À télécharger ici

Délibérations du 06/06/2014

• Procès verbal : À télécharger ici
• Élection du Président : À télécharger ici
• Élection du Bureau : À télécharger ici

Délibérations du 07/03/2014

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Contrats d’Assurance des Risques Statutaires : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2013 : À télécharger ici
• Adoption du compte de gestion 2013 : À télécharger ici
• Affectation du résultat 2013 : À télécharger ici
• Cadre Stratégique 2014 – 2020 : À télécharger ici
• Habitat : Programme d’Intérêt Général : À télécharger ici
• Habitat : Étude complémentaire sur l’état du bâti du centre ancien : À télécharger ici
• Services à la population : Relais de Services Publics : À télécharger ici
• Convention de partenariat entre le Parc naturel régional du Haut-Languedoc et le Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » : Animation année 3 : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » : engagement officiel : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » : Convention de partenariat avec les deux Communautés de Communes Le Minervois et Pays Saint-Ponais : Annexe financière 2014 : À télécharger ici
• Économie : Filière Plantes à Parfum Aromatiques et Médicinales : À télécharger ici
• Leader 2014 : À télécharger ici
• Modification des statuts induite par le redécoupage des intercommunalités du Pays : À télécharger ici
• Schéma Local d’Organisation et de Développement Touristique 2 : À télécharger ici
• Adhésion de la Communauté de communes : À télécharger ici
• Adhésion SIG-LR : À télécharger ici
• Modification du plan de financement de l’Orchestre du Pays : À télécharger ici
• Convention de droit d’usage de données (répertoire ADELI) : À télécharger ici

Délibérations du 07/01/2014

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption du Budget Primitif 2014 : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du Conseil général : À télécharger ici
• Participations 2014 Membres : À télécharger ici
• Participations 2014 Membres PIG : À télécharger ici
• Concours du Receveur Municipal – Attribution d’indemnité : À télécharger ici
• Adoption des tarifs de vente des CD de l’Orchestre du Pays : À télécharger ici
• Espace Info Énergie : À télécharger ici
• Télémédecine – Mise à disposition de personnel du Centre Hospitalier de Béziers : À télécharger ici
• Développement de la télémédecine sur le territoire du Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Itinérance : Convention relative à l’édition d’un TopoGuide® pour la randonnée pédestre : À télécharger ici

Délibérations du 17/12/2013

• Procès-verbal du Comité syndical : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Éléments introductifs au Débat d’Orientation Budgétaire 2014 : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Coopération avec la Tunisie : À télécharger ici
• Avenant n°4 à la convention de partenariat de coopération et de développement solidaire : À télécharger ici
• Avenant à la Convention entre le Conseil général de l’Hérault et le Syndicat Mixte Pays Haut Languedoc et Vignobles N°12/C0674 : À télécharger ici
• Animation du GAL 2014 : À télécharger ici
• Conseil de développement : Rézo-pouce : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé – Avenant à la convention financière : À télécharger ici
• Avenant ARS : À télécharger ici
• Convention financière du contrat local de Santé : À télécharger ici

Délibérations du 16/10/2013

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Remboursement au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault des frais engagés pour l’organisation des sélections professionnelles : À télécharger ici
• Culture 2014 : « Le Pays de Téjédor » : À télécharger ici
• Compte rendu d’activités Pays 2012 : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » Conventions avec les deux Communautés de Communes durant la phase de préfiguration : À télécharger ici
• Tourisme : Schéma Local d’Orientation et de Développement Touristique : À télécharger ici
• Tourisme : Promotion des « sentiers d’intérêt territorial » – Leader 2013 : À télécharger ici
• Économie : Circuits courts de commercialisation : À télécharger ici
• Santé : Comité de pilotage du Contrat Local de Santé : À télécharger ici
• Services à la population : Relais de Services Publics : À télécharger ici
• Habitat : Programme d’Intérêt Général : À télécharger ici
• Décision modificative n° 02/2013 : À télécharger ici

Délibérations du 04/07/2013

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Tableau des effectifs : À télécharger ici
• Programme prévisionnel pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire : À télécharger ici
• Adhésion de la Communauté de communes « Les Avant-Monts du Centre Hérault » : À télécharger ici
• Adhésion au Syndicat Intercommunal A.G.E.D.I : À télécharger ici
• Dématérialisation des procédures administratives : À télécharger ici
• Reconduction de la convention d’une ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Services : Relais de Services Publics : À télécharger ici
• Contrat de Plan État Région (CPER) – (priorisation des dossiers) : À télécharger ici
• Télémédecine – Appel à manifestation d’intérêt – GPI Masif Centrals : À télécharger ici
• Opération Collective de Modernisation : À télécharger ici
• Économie « Filière Plantes à Parfums Aromatiques et Médicinales » : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » : À télécharger ici
• Leader – Tourisme et Patrimoine 2013 : À télécharger ici
• Programme Leader : À télécharger ici
• Charte signalétique du Pays : À télécharger ici
• Convention de partenariat entre le Pays, la FRPATLR et les Cafés de Pays® ou restaurateurs engagés dans la démarche « Assiette de Pays® » : À télécharger ici
• Tourisme : GR de Pays® : À télécharger ici
• Patrimoine : labellisation Villes et Pays d’art et d’histoire : À télécharger ici
• Promotion du Canal du Midi : À télécharger ici
• Information du Conseil de Développement : À télécharger ici
• Contrat de Pays 2013 avec le Département de l’Hérault : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé de Préfiguration : À télécharger ici
• Sortie d’inventaire de mobilier de bureau : À télécharger ici

Délibérations du 14/03/2013

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2012 : À télécharger ici
• Adoption du compte de gestion 2012 : À télécharger ici
• Affectation du résultat 2012 : À télécharger ici
• Décision modificative n° 01/2013 : À télécharger ici
• Budget rectifié par décision modificative n° 02/2013 : À télécharger ici
• Mise à jour du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Règlement intérieur des services : À télécharger ici
• Adhésion de la Communauté de communes « Les Avant-Monts du Centre Hérault » : À télécharger ici
• Fermeture de deux antennes : À télécharger ici
• Culture – Orchestre du Pays : À télécharger ici
• Culture – Appel à projets « Fonds d’encouragement aux initiatives artistiques et culturelles des amateurs en spectacle vivant et arts plastiques » : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » Animation/Coordination générale : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » Étude de fréquentation et de fonctionnement : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » Programme d’information et de communication : À télécharger ici
• Services à la population – Relais de Services Publics : À télécharger ici
• Services à la population – Appel à manifestation d’intérêt « Télémédecine – Télésanté » : À télécharger ici
• Économie – Partenariat Invest Sud de France : À télécharger ici
• Habitat « Centres anciens » : À télécharger ici

Délibérations du 08/03/2012

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Avenant au marché de réalisation des supports de communication : À télécharger ici
• Ordres de mission du personnel du Syndicat Mixte du Pays : À télécharger ici
• Sur-cotisations MNT : À télécharger ici
• Contrat de territoire Pays/Département : À télécharger ici
• Culture : À télécharger ici
• Habitat : À télécharger ici
• Économie : À télécharger ici
• Services : À télécharger ici
• Tourisme-Patrimoine : À télécharger ici
• Environnement : À télécharger ici

Délibérations du 06/06/2012

• Procès verbal : À télécharger ici
• Adoption du Compte de Gestion 2011 : À télécharger ici
• Reprise des résultats de l’exercice 2011 : À télécharger ici
• Décision Modificative N°1/2012 : À télécharger ici
• Mandat CDG34 : À télécharger ici
• Non-versement de la rémunération au titre du premier jour de congé maladie des agents : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Convention avec le CNFPT : À télécharger ici
• Rapport d’activité Pays 2011 : À télécharger ici
• Régie « Orchestre du Pays » : À télécharger ici
• Régie « Ouvrages patrimoniaux » : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » : À télécharger ici
• Labellisation « Ville et Pays d’art et d’histoire » : À télécharger ici
• Tourisme – Patrimoine : À télécharger ici
• Compte Épargne Temps – Modifications des règles dans la FPT : À télécharger ici

Délibérations du 29/06/2012

• Procès verbal : À télécharger ici
• Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine : À télécharger ici
• Convention Fondation du Patrimoine : À télécharger ici
• Opération Grand Site « Cité de Minerve et Gorges de la Cesse et du Brian » : À télécharger ici

Délibérations du 23/07/2012

• Procès verbal : À télécharger ici
• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• GR de Pays : À télécharger ici
• Tourisme – Patrimoine/ Leader : À télécharger ici
• Programme d’Intérêt Général : À télécharger ici
• Convention PIG : À télécharger ici
• Circuits courts de commercialisation : À télécharger ici
• Convention ADASEAH : À télécharger ici
• Convention mouvement rural : À télécharger ici
• Expérimentation de la télépsychiatrie : À télécharger ici
• Pôle d’Excellence Rurale BIO-ORB – Création d’une pépinière : À télécharger ici
• Décision Modificative N°2/2012 : À télécharger ici
• Reconduction de la convention d’une ligne de trésorerie : À télécharger ici

Délibérations du 19/10/2012

• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Procès verbal : À télécharger ici
• Contrat de Pays 2012 avec le Département de l’Hérault :  
• Programmation LEADER : À télécharger ici
• Convention de partenariat avec la Fondation Abbé Pierre : À télécharger ici
• Désignation de représentants du Pays (SCIC) : À télécharger ici
• Développement solidaire – Coopération avec la Tunisie : À télécharger ici
• Défraiement des frais de séjour aux frais réels : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Plan actions habiter au Pays : À télécharger ici
• Circuits courts de commercialisation : À télécharger ici
• Contrat Local de Santé : À télécharger ici

Délibérations du 17/12/2012

• Éléments introductifs au Débat d’Orientation Budgétaire 2013 : À télécharger ici
• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Décision Modificative N° 3/2012 : À télécharger ici
• Adoption du Budget Primitif 2013 : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du Conseil Général : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2013 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Concours du Receveur Municipal-Attribution d’indemnité : À télécharger ici
• Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation : À télécharger ici
• Étude prè-opérationnelle P I G amélioration de l’habitat : À télécharger ici

Délibérations du 08/12/2011

• Éléments introductifs au Débat d’Orientation Budgétaire 2012 : À télécharger ici
• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption du Budget Primitif 2012 : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du Conseil Général : À télécharger ici
• Aide de la Région Languedoc-Roussillon au titre de l’ingénierie territoriale 2012 : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2012 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Concours du Receveur Municipal-Attribution d’indemnité : À télécharger ici
• Avenant au Contrat de Prévoyance Collective MNT : À télécharger ici
• Économie : À télécharger ici
• Habitat : À télécharger ici
• Services à la population : À télécharger ici
• Environnement : À télécharger ici
• Culture : À télécharger ici
• Tourisme : À télécharger ici
• Développement Solidaire : À télécharger ici
• Décision modificative n°3 : À télécharger ici

Délibérations du 30/09/2011

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Décision Modificative n° 2 : À télécharger ici
• Reconduction de la ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Tableau des effectifs : À télécharger ici
• Services à la population : À télécharger ici
• Patrimoine – Éditions : À télécharger ici
• Tourisme : À télécharger ici
• Initiation à l’édition musicale – adoption de tarifs 1- Action Culturelle : À télécharger ici
• Contrat de Pays – Avenant 2011 avec le Département de l’Hérault : À télécharger ici
• Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault : À télécharger ici

Délibérations du 26/05/2011

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte Rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption du Compte Administratif 2010 : À télécharger ici
• Adoption du Compte de Gestion 2010 : À télécharger ici
• Reprise des résultats de l’exercice 2010 : À télécharger ici
• Décision Modificative N°1/2011 : À télécharger ici
• Adhésion service médecine CDG34 : À télécharger ici
• Création de postes au tableau des effectifs : À télécharger ici
• Extension de la ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Rapport d’activités Pays 2010 : À télécharger ici
• Tourisme : À télécharger ici
• Patrimoine : À télécharger ici
• Services à la population : À télécharger ici
• Développement économique : À télécharger ici
• Action culturelle du Pays 2011 – La Chanson du Canal : À télécharger ici
• Développement Solidaire – Coopération avec la Tunisie : À télécharger ici

Délibérations du 03/01/2011

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption du Budget Primitif 2011 : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du Conseil Général : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2011 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Aide de la Région Languedoc-Roussillon au titre de l’ingénierie territoriale 2011 : À télécharger ici
• Concours du Receveur Syndical – Attribution d’indemnité : À télécharger ici
• Économie : À télécharger ici
• Habitat : À télécharger ici
• Espace Info Énergie : À télécharger ici
• Services : À télécharger ici
• Tourisme : À télécharger ici
• Développement solidaire – Coopération avec la Tunisie. : À télécharger ici
• Critères environnementaux et fonctionnement du Pays : À télécharger ici
• Décision Modificative N°3/2010 : À télécharger ici

Délibérations du 11/10/2010

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Décision Modificative N°2/2010 : À télécharger ici
• Création de postes au tableau des effectifs : À télécharger ici
• Reconduction de la convention d’une ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Éléments introductifs au Débat d’Orientation Budgétaire 2011 : À télécharger ici
• Contractualisation territoriale : À télécharger ici
• Mission Services obtention du label Net Public : À télécharger ici
• Appel à projets Pôles d’Excellence Rurale : À télécharger ici
• Circuits courts de commercialisation : À télécharger ici
• Programme Leader Itinérance : À télécharger ici
• Convention de partenariat avec l’agence de Développement Touristique de l’Hérault (ADT) : À télécharger ici
• Candidature pour l’obtention du label Vignobles et Découvertes : À télécharger ici
• Mission Culture – Projet 2011 : À télécharger ici
• Adoption des tarifs de vente du CD de l’Orchestre du Pays : À télécharger ici
• Coopération avec la Tunisie – Avenant à la convention : À télécharger ici

Délibérations du 25/03/2010

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption du Compte Administratif 2009 : À télécharger ici
• Adoption du Compte de gestion 2009 : À télécharger ici
• Reprise des résultats de l’exercice 2009 : À télécharger ici
• Décision Modificative N°1/2010 : À télécharger ici
• Modification de règlement : À télécharger ici
• Rapport d’activités Pays 2009 : À télécharger ici
• Activités du Conseil de Développement 2009 : À télécharger ici
• Services : À télécharger ici
• Patrimoine – convention de partenariat avec le Conseil général : À télécharger ici
• Tourisme – Programme Leader « Itinérance » : À télécharger ici
• Mairie de Gabian : convention de mise à disposition : À télécharger ici

Délibérations du 10/12/2009

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption du Budget Primitif 2010 : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du Conseil Général : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations 2010 des membres du Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Demande de subvention 2010 à la Région au titre de l’ingénierie territoriale : À télécharger ici
• Désignations : À télécharger ici
• Habitat : À télécharger ici
• Économie : À télécharger ici
• Action culturelle du Pays 2010 : À télécharger ici
• Services à la population : À télécharger ici
• Patrimoine : À télécharger ici
• Tourisme : À télécharger ici
• Environnement : À télécharger ici
• Leader : À télécharger ici

Délibérations du 13/11/2009

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Éléments introductifs au Débat d’Orientation Budgétaire 2010 : À télécharger ici
• Contrat de Pays : Avenant 2010 : À télécharger ici
• Instrument Européen de Voisinage et de Partenariat (IEVP) : À télécharger ici
• Règlement intérieur relatif aux modalités de remboursement des frais de déplacement : À télécharger ici

Délibérations du 24/09/2009

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Décision Modificative N°2/2009 : À télécharger ici
• Reconduction de la convention d’une ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Modifications et création de postes au tableau des effectifs : À télécharger ici
• Médecine Préventive : À télécharger ici
• Concours du Receveur Municipal – Attribution d’indemnité : À télécharger ici
• Pays Haut Languedoc et Vignobles – Programmation 2009 : À télécharger ici
• Mission Services à la Population : À télécharger ici
• Mission Économie : À télécharger ici
• Tourisme-Patrimoine-Environnement : À télécharger ici
• Coopération avec la Tunisie : À télécharger ici
• Frais de déplacements du personnel : À télécharger ici

Délibérations du 09/03/2009

• Procès verbal : À télécharger ici
• Adoption du compte administratif 2008 : À télécharger ici
• Adoption du Compte de gestion 2008 : À télécharger ici
• Affectation du résultat de l’exercice : À télécharger ici
• Décision Modificative N°1/2009 : À télécharger ici
  
• Modifications et création de postes au tableau des effectifs : À télécharger ici
• Demande de subvention 2009 à la Région au titre de l’ingénierie territoriale : À télécharger ici
• Promotion et communication touristiques : À télécharger ici
• Mise en place du label Café de Pays sur le Haut Languedoc et Vignobles : À télécharger ici
• Semaine de la Pierre Sèche : À télécharger ici
• Visio-guides patrimoniaux : À télécharger ici
• Projet Territorial de santé : À télécharger ici
• Étude de faisabilité pour le développement de la télémédecine : À télécharger ici
• Journées de l’Environnement 2009 et animation du Collectif : À télécharger ici
• Espace Info Énergie – prêt de matériel aux particuliers : À télécharger ici
• Suivi animation de l’OPAH de Revitalisation Rurale : À télécharger ici
• Action culturelle du Pays – Projet 2009 : À télécharger ici
• Programmes européens de coopération européens : À télécharger ici
• Aménagement de zones d’activités économiques d’intérêt de Pays : À télécharger ici
• Rencontres du Conseil de Développement : À télécharger ici
• Contrat de projet Région – Département – Pays : Avenant 2009 : À télécharger ici
• Contrat Épargne Temps – modification du règlement intérieur : À télécharger ici

Délibérations du 10/12/2008

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption Budget Primitif  : À télécharger ici
• Budget Primitif  : À télécharger ici
• Contribution statutaire auprès du Conseil général : À télécharger ici
• Participations des membres du Pays : À télécharger ici
• Région Ingénierie : À télécharger ici
• Opération Collective de Modernisation pour le développement du commerce, de l’artisanat et des services en Pays HLV : À télécharger ici
• Services à la population : À télécharger ici
• Contrat de Pays Avenant 2008 : À télécharger ici
• Espace Info Énergie : À télécharger ici
• Décision modificative n°2 : À télécharger ici
• Tableau des effectifs : À télécharger ici
• Mairie de Gabian – mise à disposition : À télécharger ici

Délibérations du 17/11/2008

• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Éléments introductifs au Débat d’Orientation Budgétaire 2009 : À télécharger ici
• Modification au tableau des effectifs : À télécharger ici

Délibérations du 15/09/2008

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Décision Modificative N°1/2008 : À télécharger ici
• Reconduction de la convention d’une ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Détermination des taux pour les avancements de grade : À télécharger ici
• Modifications et création de postes au tableau des effectifs : À télécharger ici
• Mise en place du Compte Épargne Temps : À télécharger ici
• SAGE Orb-Libron : Commission Locale sur l’Eau : À télécharger ici
• Contrat de Projet État-Région – Volet Territorial : À télécharger ici
• Contrat Territorial Région – Département – Pays : À télécharger ici
• Contrat Cadre Suite : À télécharger ici
• Programme LEADER 2007-2013 : À télécharger ici
• Convention LEADER Suite : À télécharger ici
• Annexes : À télécharger ici
• Dispositif d’appui du FEDER aux TIC : À télécharger ici
• Convention TIC Suite : À télécharger ici
• Relais de services publics : À télécharger ici
• Commissions thématiques : À télécharger ici
• Adhésion à l’AJENA : À télécharger ici

Délibérations du 14/05/2008

• Élection du Président : À télécharger ici
• Élection des vice-Présidents et du Bureau : À télécharger ici
• Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres : À télécharger ici
• Délégations du Comité Syndical au Président : À télécharger ici
• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption du règlement intérieur : À télécharger ici
• Modifications et création de postes au tableau des effectifs : À télécharger ici
• Adoption du Compte Administratif 2007 : À télécharger ici
• Vote du Compte de gestion 2007 : À télécharger ici
• Affectation du résultat de l’exercice : À télécharger ici
• Adoption des tarifs des spectacles du Festival « Musiques au chœur du vignoble » : À télécharger ici
• Convention de partenariat avec Hérault Énergie : À télécharger ici
• Programme Leader + : À télécharger ici
• Partenariat avec les organismes économiques : À télécharger ici
• Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine : À télécharger ici
• Convention de stage : À télécharger ici
• Dispositif d’appui du FEDER aux TIC : À télécharger ici
• Opération Façades : action d’accompagnement de l’OPAH de Revitalisation Rurale : À télécharger ici

Délibérations du 29/02/2008

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Contrat de Pays : À télécharger ici
• Programme Leader Feader : À télécharger ici
• Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Revitalisation Rurale : À télécharger ici
• Cafés des Parents : À télécharger ici
• Relais de Services Publics – Saint-Chinian : À télécharger ici
• Rencontres du Conseil de Développement : À télécharger ici
• Étude pour la mise en place d’une école des savoir-faire : À télécharger ici
• Mémoires de Pays : centre virtuel des publications privées : À télécharger ici
• Visio-guides patrimoniaux : À télécharger ici
• Exposition et animation sur les enjeux paysagers : À télécharger ici
• Forum territorial et éducation à l’environnement : À télécharger ici
• Étude « Itinérance douce » : À télécharger ici
• Réalisation d’un guide d’hébergements thématique : À télécharger ici
• Programme européen Leader +. Opérations en maîtrise d’ouvrage Pays : À télécharger ici
• Filière Marbre – Édition d’un ouvrage et création d’une lithothèque : À télécharger ici
• Action culturelle du Pays – Orchestre du Pays 2008, représentations automnales : À télécharger ici

Délibérations du 05/12/2007

• Procès verbal : À télécharger ici
• Adoption budget 2008 : À télécharger ici
• Appel à Contribution au Statut de Conseil Général : À télécharger ici
• Participations Membres : À télécharger ici
• Demande subvention région ingénierie territoriale : À télécharger ici
• Projets Pays 2013 : À télécharger ici
• Programme du Pays 2013 – Conseil de Développement : À télécharger ici
• Leader Opération Maitrise d’ouvrage Pays : À télécharger ici
• Opération collective de modernisation : À télécharger ici
• Indemnité receveur : À télécharger ici
• Réponse au Conseil de Développement : À télécharger ici

Délibérations du 15/10/2007

• Procès verbal Comite Syndical : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Reconduction de la convention d’une ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Décision Modificative N°1/2007 : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Tarification des éditions touristiques et patrimoniales : À télécharger ici
• Programme européen Leader +. Opérations en maîtrise d’ouvrage Pays : À télécharger ici
• Éléments introductifs au Débat d’Orientation Budgétaire 2008 : À télécharger ici
• Porter à connaissance des missions : À télécharger ici
• Projet ‘’Pays 2013’’ et programmes de développement territorial : À télécharger ici
• Projet Territorial de Santé (PTS) : À télécharger ici
• Appel à projet ‘’Gestion durable : économisons et préservons nos ressources en eau’’ : À télécharger ici
• Espace Info Énergie : À télécharger ici
• Motion Commune de Saint-Julien de Saint-Julien d’Olargues : À télécharger ici

Délibérations du 10/05/2007

• Procès verbal Comite Syndical : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Démarche de concertation et d’information du public relative à l’OPAH de Revitalisation Rurale : À télécharger ici
• Suivi animation d’OPAH de Revitalisation Rurale : À télécharger ici
• Opération façade action d’accompagnement de l’OPAH de Revitalisation Rurale : À télécharger ici
• Démarche HQE – action d’accompagnement de l’OPAH de Revitalisation Rurale : À télécharger ici
• Action culturelle du Pays – Étude de structuration culturelle : À télécharger ici
• Action culturelle du Pays – Couleurs vigneronnes : À télécharger ici
• Étude de besoins sur l’émergence du métier de murailler : À télécharger ici
• Semaine de la pierre sèche : À télécharger ici
• Plan Climat territorial : À télécharger ici
• Éditions touristiques – dépliant d’appel : À télécharger ici
• Commission Services à la population : À télécharger ici
• Avenant à la convention avec le Comité Départemental du Tourisme : À télécharger ici
• Avenants à la convention tripartite Leader + Pays-Conseil Général – CNASEA : À télécharger ici
• Tableau des amortissements : À télécharger ici
• Coopération transnationale Leader + : À télécharger ici

Délibérations du 12/03/2007

• Procès-verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption du Compte Administratif 2006 : À télécharger ici
• Adoption du Compte de gestion 2006 : À télécharger ici
• Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice : À télécharger ici
• Adoption du Budget Primitif 2007 : À télécharger ici
• Appel à contribution statutaire auprès du Conseil Général : À télécharger ici
• Demande de subvention à la Région au titre de l’ingénierie territoriale : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations des membres du Syndicat Mixte du PHLV : À télécharger ici
• Montant et modalités de versement des participations au titre du suivi-animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Revitalisation Rurale : À télécharger ici
• Conseil de Développement du Pays – Désignations : À télécharger ici
• Création d’un site Internet – Intranet : À télécharger ici
• Adhésion au COS 34 : À télécharger ici
• Opérations Leader en maîtrise d’ouvrage du Syndicat Mixte du Pays : À télécharger ici
• Restauration gastronomique identitaire : À télécharger ici
• Chorales et Harmonies de Pays : À télécharger ici
• Festival ‘’Musiques au cœur du vignoble’’ : À télécharger ici
• Étude de besoins sur l’émergence du métier de murailler : À télécharger ici
• Adoption des tarifs des spectacles : À télécharger ici
• Appel à candidature RDL – PLIE :  À télécharger ici
• Communication institutionnelle : À télécharger ici

Délibérations du 29/01/2007

• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Éléments introductifs au Débat d’Orientation Budgétaire 2007 : À télécharger ici
• Programme Leader 2007-2013. Première approche : À télécharger ici
• Groupe d’Action Locale Leader + – Désignations : À télécharger ici
• Programme Leader + – Coopération transnationale : À télécharger ici
• Programme Leader + : Démarche qualiticienne touristique : À télécharger ici
• Programme d’initiative communautaire Leader + – Animation générale : À télécharger ici
• Partenariat avec l’Agence Nationale Pour l’Emploi – Convention avec la commune d’Hérépian : À télécharger ici 
• Action culturelle du Pays : À télécharger ici
• Assistance à la maîtrise d’œuvre (A.M.O.) dans le cadre de la politique de l’habitat : À télécharger ici

Délibérations du 06/04/2006

• Procès verbal : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Adoption du Budget Primitif : À télécharger ici
• Modification du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Tableau des effectifs : À télécharger ici
• Constitution de la Commission d’Appel d’Offres : À télécharger ici
• Adoption d’un règlement : À télécharger ici
• Adoption Tarifs Assistance maîtrise d’œuvre : À télécharger ici
• Conventions de fonctionnement entre les Syndicats Mixtes du Pays Haut Languedoc et Vignobles et du Pays de St-Pons :  À télécharger ici
• Tarifs et convention de la Maison des Services Publics de St-Chinian : À télécharger ici
• Conventions de mise à disposition de personnels : À télécharger ici
• Convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional du Haut Languedoc : À télécharger ici
• Convention de fonctionnement entre le Syndicat Mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles et le Syndicat de Cru Minervois : À télécharger ici
• Action culturelle du Pays – Hivernales du Rire et du Vin : À télécharger ici
• Adoption des tarifs des spectacles : À télécharger ici
• Pôle d’excellence rurale : À télécharger ici
• Contrat de Pays – Avenant 2006 : À télécharger ici
• Habitat – Logement : À télécharger ici
• Action Tourisme : À télécharger ici
• Action Économie : À télécharger ici
• Action Patrimoine : À télécharger ici
• Action Environnement : À télécharger ici
• Population à prendre en compte pour la participation statutaire des Communes et Communautés de Communes : À télécharger ici
• Schéma d’usage des T.I.C : À télécharger ici
• Convention de stage : À télécharger ici
• Création d’un site Internet – Intranet : À télécharger ici

Délibérations du 09/12/2005

• Procès verbal du Comité Syndical : À télécharger ici
• Action Économie : À télécharger ici
  
• Action Environnement : À télécharger ici
• Action Habitat – Logement : À télécharger ici
• Action Patrimoine : À télécharger ici
• Action Tourisme : À télécharger ici
• Adhésions diverses : À télécharger ici
• Adoption tarifs spectacles : À télécharger ici
• Appel à candidature RDL-PLIE : À télécharger ici
• Adoption du Budget Primitif 2006 : À télécharger ici
• Communication institutionnelle : À télécharger ici
• Compte rendu des décisions du Président : À télécharger ici
• Appel à contribution statuaire auprès du Conseil Général : À télécharger ici
• Montant et modalités de versements des participations des membres du Syndicat Mixte : À télécharger ici
• Demande de subvention à la Région au titre de l’ingénierie territoriale : À télécharger ici
• Emploi de Directeur Général des Services : À télécharger ici
• Groupes de travail thématiques : À télécharger ici
• Intégration des structures associatives : À télécharger ici
• Demande de Licence d’entrepreneur de spectacles : À télécharger ici
• Ouverture d’une ligne de trésorerie : À télécharger ici
• Programme Leader : À télécharger ici
  
• Régime Indemnitaire global : À télécharger ici
• Convention DDTEFP : À télécharger ici
• Schéma d’usage des T.I.C : À télécharger ici
• Création d’un site Internet – Intranet : À télécharger ici
• Tourisme vigneron : À télécharger ici

Délibérations du 07/11/2005

• Procès verbal du Comité Syndical : À télécharger ici
• Débat des Orientations Budgétaires pour 2006 : À télécharger ici
• Règlement intérieur : À télécharger ici
• Tableau des effectifs : À télécharger ici
• Compte rendu tableau des effectifs : À télécharger ici
• Compte rendu « Affiliation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault » : À télécharger ici
• Compte « Modalités d’attribution des indemnités horaires pour travaux » : À télécharger ici

Délibérations du 19/09/2005

• Délégation de pouvoirs au Président et aux vice-présidents : À télécharger ici
  
• Intégration des Structures au sein du Syndicat Mixte : À télécharger ici
• Contrat de Pays – Avenants 2005 et 2006 : À télécharger ici
• Convention de partenariat avec le Comité Départemental du Tourisme : À télécharger ici
  
• Ouverture du tableau des effectifs : À télécharger ici
• Action culturelle du Pays : À télécharger ici
• Action culturel 2006 : À télécharger ici

Délibérations du 28/07/2005

• Élections : À télécharger ici

À télécharger ici

ADIL de l’Hérault – Agence Départementale d’Information sur le Logement de L’Hérault : En savoir plus

Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement : En savoir plus

Fiche de présentation  « Habiter au Pays » : À télécharger ici

Programme d’Intérêt Général « Habiter au Pays » : À télécharger ici

Inscription en ligne sur : www.monprojet.anah.gouv.fr

Bilan Programme d’Intérêt Général 2023 : À télécharger ici

Bilan Programme d’Intérêt Général 2021 : À télécharger ici

Bilan Programme d’Intérêt Général 2020 : À télécharger ici

Bilan Programme d’Intérêt Général 2019 : À télécharger ici

Bilan Programme d’Intérêt Général 2018 : À télécharger ici

Bilan Programme d’Intérêt Général 2016 -2017 : À télécharger ici

Bilan Programme d’Intérêt Général 2015 -2016 : À télécharger ici

COPIL PIG Bilan Annuel : À télécharger ici

Fiche de présentation de l’Opération Façades « Colorons le Pays : À télécharger ici

Flyer de l’Opération Façade du Pays HLV « Colorons le Pays » : À télécharger ici

Palette couleur : À télécharger ici

Règlement de l’opération Façades, février 2023 PaysHLV : À télécharger ici

Questionnaire en ligne de l’Opération Façades « Colorons le Pays » : À compléter ici

Découvrir en vidéo ce qu’apporte ce service, sur notre chaine YouTube : Voir la vidéo

Questionnaire en ligne du Guichet Renov’ Occitanie « Contacter le Guichet Renov’ Occitanie » : À compléter ici

Fiche de présentation Guichet Renov’Occitanie : À télécharger ici

Ma Prime Rénov’ Fiche Pratique, Version Mai : À télécharger ici

Le Guichet Rénov’Occitanie du Pays Haut-Languedoc et Vignobles sur notre chaine YouTube :  Voir la vidéo

Se protéger de la fraude et rénover en toute tranquillité : À télécharger ici

Questionnaire en ligne du Guichet Renov’ Occitanie « Contacter le Guichet Renov’ Occitanie » : À compléter ici

Ma Prime Renov’, Guide pas à pas pour les usagers, dernière version : À télécharger ici

Portail internet des Guichet Renov’Occitanie : En savoir

Les guide des aides financières 2024, dernière version : À télécharger ici

Financez une partie de vos travaux de rénovation énergétique avec les certificats d’économies d’énergie :

• Présentation de l’association AIDEE : À télécharger
• Formulaire Prime CEE : À télécharger
• Formulaire de demande Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau : À télécharger
• Formulaire de demande Chaudière biomasse individuelle : À télécharger
• Formulaire de demande Pompe à chaleur hybride individuelle : À télécharger

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Contacts pour les collectivités et entreprises situées dans le Département de l’Hérault : À télécharger 

Contacts de la Communauté de communes Du Minervois au Caroux : À télécharger

Contacts de la Communauté de communes Grand Orb : À télécharger

Contacts de la Communauté de communes Sud-Hérault :À télécharger

Contacts sur la CC Les Avant-Monts :  À télécharger

Guide de l’autoconsommation photovoltaïque : À télécharger

Affiche cadastre solaire : À télécharger

Présentation Territoire à énergie positive : À télécharger ici

Profil Climat de la Communauté de communes « Du Minervois au Caroux », Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Climat de la Communauté de communes « Les Avant-Monts », Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Climat de la Communauté de communes « Grand Orb », Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Climat de la Communauté de communes « Sud-Hérault », Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Énergétique de la Communauté de communes « Les Avant-Monts », Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Énergétique de la Communauté de communes « Du Minervois au Caroux », Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Énergétique de la Communauté de communes « Grand Orb », Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Énergétique de la Communauté de communes « Sud-Hérault », Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Résidentiel Communauté de communes Sud-Hérault, 2023 : À télécharger ici

Profil Résidentiel Pays Haut Languedoc et Vignobles, 2023 : À télécharger ici

Profil Résidentiel de la Communauté de Communes « Grand Orb », Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Résidentiel de la Communauté de communes « Les Avant-Monts », Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Résidentiel de la Communauté de communes « Du Minervois au Caroux », Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Énergie et Climat 2023 de BÉDARIEUX, Petite Ville de Demain, Pays HLV :À télécharger ici

Profil Énergie et Climat de MAGALAS 2023, Petite Ville de Demain, Pays HLV :À télécharger ici

Profil Énergie Et Climat d’OLONZAC,2023, Petite Ville de Demain, Pays HLV : À télécharger ici

Profil Énergie Et Climat, SAINT-CHINIAN, Petite Ville de Demain, Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Profil Énergie Et Climat, SAINT-PONS DE THOMIÈRES, Petite Ville de Demain, Pays HLV, 2023 : À télécharger ici

Cliquez ici pour découvrir notre cadastre solaire en vidéo : À voir ici

Consultez le potentiel solaire de votre toiture : À voir ici

Guide de l’autoconsommation photovoltaïque : À télécharger ici

Fiche de présentation en Conseil en Énergie Partagé  : À télécharger ici

Fiche Point Info Service Gefosat A3 : À télécharger ici
Fiche Point Info Service Gefosat A4 : À télécharger ici
Fiche Point Info Service Gefosat : À télécharger ici
Fiche Point Info Service Gefosat A5 :À télécharger ici
Présentation de Gefosat : À télécharger ici

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Retrouvez le mode d’emploi devenir V&D : À télécharger ici

Écoutez le podcast Saint-Chinian

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Connaissances et Inventaire :

Aire d’étude, commune de Puissalicon –  2024 : À voir ici

Aire d’étude, commune d’Aigne – 2022 : À télécharger ici

Étude thématique sur les moulins de sources et de rivières dans le piémont biterrois _ 02 mai 2024 : À télécharger ici

Étude thématique sur les moulins hydrauliques de sept communes du Minervois héraultais _ 02 septembre 2022 : À télécharger ici

Retrouvez les articles et les focus sur : À voir ici

Inventaires et guides du patrimoine :  À télécharger ici

Visitez le site de l’Inventaire général du patrimoine d’Occitanie : À voir ici

Fiche présentation Musées du Pays d’Art et d’Histoire : À télécharger ici

Les musées et collections du Pays d’art et d’Histoire : À télécharger ici

Focus sur les collections : À télécharger ici

L’invitation au voyage : En savoir plus

Les sites remarquables, classés par ordre alphabétique :

• Aigne : À télécharger ici
• Boussagues : À télécharger ici
• Capestang : À télécharger ici
• Château de Dio : À télécharger ici
• Félines-Minervois : À télécharger ici
• Hérépian : À télécharger ici
• La Livinière : À télécharger ici
• Villemagne l’Argentière : À télécharger ici

Histoire du vin : L’étude « Variations vigneronnes, ethnograpillages en Pays d’art et d’histoire » : À télécharger ici

Sur les traces du bassin houiller de Graissessac :  À télécharger ici

Dépliant Sites touristiques au bout des doigts : À télécharger ici

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5 fiches pratiques : 

• Fiche des édifices culturels de la commune PAH : À télécharger ici

• Fiche conservation 1 : À télécharger ici
• Fiche conservation 2 : À télécharger ici
• Fiche inventaire PAH : À télécharger ici
• Fiche offre pédagogique PAH : À télécharger ici

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Patrimoine pour tous – livrets Faciles à lire et à comprendre (FALC) : 

La grotte de la Fileuse de verre à Courniou-les-Grottes : À télécharger ici

Le musée de Préhistoire régionale de Saint-Pons-de-Thomières : À télécharger ici

Le musée de la Cloche et de la Sonnaille à Hérépian : À télécharger ici

Les Gorges d’Héric à Mons-la-Trivalle : À télécharger ici

Dépôt des demandes de subventions FEDER-ATI : Voir le site

Les fonds européens gérés par la Région :  Voir le site

Dossier de candidature ATI :À télécharger ici

Retrouvez le contrat territorial d’Occitanie 2022/2028 : À télécharger ici

Retrouvez le contrat de relance et de transition écologique sur le territoire du syndicat mixte du Pays Haut Languedoc et Vignobles 2021/2026 : À télécharger ici

Retrouvez le dossier de candidature LEADER 2023/2027 : À télécharger ici

En savoir plus sur la patrique de la médecine

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Retrouvez la brochure «Pratiquer la médecine dans l’ouest Hérault»

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Retrouvez le Contrat Local de Santé du Pays 2020 /2024

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